Produit ajouté au panier

PRÉAMBULE

Le site marchand www.atablelepiceriefine.com (ci-après dénommé le ” Site “) est un site de commerce électronique accessible par le réseau Internet, ouvert à tout utilisateur de ce réseau (ci-après dénommé ” Internaute “). Il est édité par la société B.C. Distribution au capital 5000 dinars, dont le siège social est sis 15, rue el moez-1004 Tunis, enregistrée au registre national des entreprises sous le numéro : 1366123X. Téléphone : (+216) 36 471 266 .

GÉNÉRALITÉS

L’accès et l’utilisation de ce site internet, ainsi que des produits et services qui y sont disponibles sont soumis aux termes, conditions et instructions suivantes (les « Conditions Générales de Vente » CGV). En utilisant les services, vous acceptez toutes les conditions générales de vente, telles que mises à jour par nos services. Il vous est recommandé de consulter régulièrement cette page afin de prendre connaissance de toute modification ou mise à jour éventuelle des conditions de vente. L’accès à ce site internet est autorisé de manière temporaire, et nous nous réservons le droit de retirer ou modifier les services sans préavis. Nous ne serons pas tenus pour responsables si, pour quelle que raison que ce soit, le site internet devenait inaccessible à tout moment ou pendant une période quelconque. Nous nous réservons le droit de restreindre l’accès à certaines parties ou à l’ensemble de ce site internet.

CONFIDENTIALITÉ

B.C. Distribution s’engage à protéger la vie privée des visiteurs de notre site et de nos clients. Nous ne divulguons pas d’informations sur nos clients à des tiers, sauf en cas de nécessité, notamment dans le but de vous fournir un service (organiser l’expédition d’un produit, effectuer des contrôles bancaires ou de sécurité, réaliser des recherches et études sur la clientèle, ou dans le cas où vous nous auriez donné votre accord explicite...). Nous nous engageons à ne pas céder vos noms, adresses, adresses email, informations sur votre carte de crédit ou toute information personnelle à des tiers (à l’exception de nos partenaires) sans votre autorisation préalable.


CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

ARTICLE 1. CHAMPS D’APPLICATION

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les commandes reçues par www.atablelepiceriefine.com et acquièrent leur validité à la date de passage de la commande.

ARTICLE 2. INTERDICTION

Il est interdit d’utiliser ce site internet de manière abusive, contraire à l’ordre public et aux bonnes mœurs. Il est interdit de commettre ou encourager la commission d’une infraction pénale, transmettre ou diffuser un virus, un cheval de Troie, un ver, une bombe logique, ou envoyer tout autre élément malveillant, technologiquement dangereux, déloyal, ou, de quelle que manière que ce soit, offensant ou obscène, pirater tout ou partie du Service, corrompre les données, importuner les autres utilisateurs, porter atteinte au droit de propriété de tiers, envoyer des publicités ou du matériel promotionnel non sollicités (« spam »), ou tenter de détériorer les performances ou fonctionnalités de tout système informatique de, ou accessible via ce Site Internet et ce par tout moyen connu/inconnu à ce jour. Toute violation de la précédente disposition constitue une infraction légale susceptible de déclencher des poursuites judiciaires à l’encontre du contrevenant . B.C. Distribution est en droit de signaler aux autorités concernées tout manquement / délit à la loi et de leur divulguer l’identité de l’enfreignant. Nous ne pourrons être tenus responsables de tout dommage ou perte causé par une attaque par déni de service (« distributed denial of service attack »), virus ou autre matériel technologiquement nuisible, qui serait susceptible d’infecter votre équipement informatique, vos programmes informatiques, données ou autres matériels, et qui serait dû à l’utilisation de ce site internet ou au téléchargement de tout élément accessible sur ce site internet ou sur un site lié.

ARTICLE 3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE, LOGICIELS ET CONTENUS

Les marques, logos, dessins, modèles, photos et, plus généralement, tous les signes distinctifs présents sur le site www.atablelepiceriefine.com sont la propriété exclusive de B.C. Distribution. En conséquence, B.C. Distribution engagera des poursuites, notamment en contrefaçon, à l’égard de tous ceux qui, directement ou indirectement, porteraient atteinte à ses droits. B.C. Distribution vous informe également que le site est une œuvre protégée, à ce titre B.C. Distribution est titulaire des  droits d’auteurs existants sur chacune des pages constituant le site, sur son arborescence ainsi que sur chacun des éléments y figurant (photographies, textes... ). A ce titre, nous vous rappelons que toute utilisation ou reproduction d’un quelconque élément du site est strictement interdite. B.C. Distribution a pris toutes les précautions d’usage pour assurer tant une fiabilité d’informations qu’un accès sécurisé à son site www.atablelepiceriefine.com Toutefois, B.C. Distribution ne peut, en aucun cas, garantir l’absence totale d’erreur matérielle, de déficience technique ou autre. De même, aucune garantie ne peut être fournie quant à la compatibilité du site à vos besoins et usages particuliers. B.C. Distribution ne saurait être tenu responsable d’un dommage quelconque lié à l’utilisation de son site, et dégage toute responsabilité quant aux informations contenues dans d’autres sites qui pourraient être liés au sien par un lien hypertexte ou tout autre moyen.

Félicitation, un bon de réduction d'une valeur de 1TND vient de vous être accordé.

Code :